Conditions générales d’utilisation du site clarivenoquos
En accédant au site clarivenoquos.com, vous acceptez les présentes conditions générales. Merci de les lire attentivement avant toute utilisation du site ou de nos services.
24 septembre 2025
Acceptation des conditions
L’accès, la navigation et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière de ces conditions générales, sans restriction ni réserve. Si vous n’êtes pas d’accord, veuillez quitter le site.
Définitions
Certains termes employés dans ces conditions ont une signification précise.
Utilisateur : toute personne accédant au site, qu’elle soit simple visiteur ou client.
Site : ensemble des pages web accessibles sous le nom de domaine clarivenoquos.com.
Services : ensemble des prestations proposées par clarivenoquos à travers le site.
CGU : conditions générales d’utilisation du site clarivenoquos.
Utilisation des services
Les services proposés sont réservés à un usage personnel et non commercial. Toute utilisation abusive entraînera la suspension de l’accès.
Admissibilité
L’accès au site est réservé aux personnes majeures et capables juridiquement selon la loi française.
Toute utilisation par un mineur est strictement interdite.
Responsabilités de l’utilisateur
Chaque utilisateur s’engage à respecter les règles suivantes lors de sa navigation.
Usages interdits
Certains comportements sont formellement interdits.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus, marques, logos et éléments graphiques du site sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être reproduits sans autorisation écrite.
Contenus utilisateurs
Les utilisateurs sont responsables de tout contenu publié sur le site et s’engagent à respecter la loi.
Droits sur les contenus publiés
clarivenoquos peut utiliser les contenus soumis par les utilisateurs pour améliorer ses services, dans le respect de la confidentialité.
Respect de la vie privée et des données
clarivenoquos s’engage à protéger vos données personnelles conformément à la législation française et au RGPD. Consultez notre politique de confidentialité pour plus de détails.
Voir politiqueAvertissements et limitations de responsabilité
L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
Avertissement important
Aucune garantie de résultat n’est donnée. Les informations sont fournies à titre indicatif, et les résultats peuvent varier.
Limitation de responsabilité
clarivenoquos ne pourra être tenu responsable des pertes résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site.
Indemnisation
Vous acceptez de garantir clarivenoquos contre toute réclamation liée à une utilisation non conforme du site.
Règlement des litiges et droit applicable
Tout litige sera soumis à la loi française et à la compétence exclusive des tribunaux français.
Médiation
En cas de différend, une médiation pourra être proposée avant toute action judiciaire.
La médiation ne suspend pas les autres voies de recours légales.
Règlement en ligne des litiges
Vous pouvez recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges pour toute réclamation relative à un achat.
Accéder à la plateforme ODRDivisibilité
Si une disposition est déclarée invalide, les autres restent applicables.
Intégralité de l’accord
Les présentes conditions constituent l’intégralité de l’accord entre l’utilisateur et clarivenoquos.
Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions sont régies par la loi française.
Résiliation
clarivenoquos se réserve le droit de suspendre ou de résilier l’accès au site en cas de manquement aux présentes conditions.
Modifications
clarivenoquos peut modifier les conditions à tout moment. La version en vigueur est celle publiée sur le site.
Contactez notre équipe
Pour toute question concernant ces conditions, contactez-nous via le formulaire ou par email.
Adresse email: content@clarivenoquos.com
Téléphone: +33 (0)7 77-23-40-13
Adresse postale: 8 Rue Saint-Florentin, 75001 Paris France
Date d’entrée en vigueur: 24 septembre 2025
Version: 2.0